Mentions légales

Condition d'utilisation :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l'exercer, adressez vous à :
 Domaine de la Commanderie
Lieu dit La commanderie
37 220 Panzoult
Tél. 02 47 93 39 32

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant de ce site sont strictement interdites.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Domaine de la Commanderie ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers.

En particulier, la responsabilité de Domaine de la Commanderie ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, Domaine de la Commanderie ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Domaine de la Commanderie décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.

Le fait, pour Domaine de la Commanderie de mettre certains services à la disposition du public et/ou des abonnés ne crée dans son chef aucune obligation contractuelle ou extracontractuelle quelconque. De manière générale, Domaine de la Commanderiene peut être tenu pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site.

Domaine de la Commanderie se réserve le droit de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Domaine de la Commanderie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site.

Au cas où des liens seraient créés par Domaine de la Commanderie avec d’autres sites, Domaine de la Commanderie ne peut être tenu pour responsable du contenu, de la forme, de l'accessibilité et de l’existence de ces autres sites.